Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISO IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE
IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95587209
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2025

Présentation de la marque ISO IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE

Déposée le 7 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISO IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE domicilié(e) 16 rue Jean-Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, M. FLAVENOT Bernard domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque ISO IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISO IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE a également déposé les autres marques suivantes : GEMINI


IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE, S.A.R.L. - 16 rue Jean-Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France


ABRITT, M. FLAVENOT Bernard - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305179 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 10 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452060 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2015 n°2592821 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-13

Articles orthopédiques Appareils et Instruments Chirurgicaux